Présente dans tous les contrats d’assurance-vie, la clause bénéficiaire désigne la personne physique ou morale qui recevra le capital au décès du souscripteur.
Le bénéficiaire profite d’une fiscalité particulièrement favorable sur la somme qu’il touche : il ne paiera, en effet, pas un centime d’impôt jusqu’à 152 500 €, puis 20 % pour la tranche entre 152 500 € et 700 000 € et 31,25 % au-delà.
La grande majorité des assurés, bien évidemment, veulent profiter de cet avantage fiscal pour transmettre à leur propre famille une partie de leur patrimoine en franchise d’impôt. C’est la raison pour laquelle les assureurs proposent en règle générale une clause bénéficiaire type, rédigée de la façon suivante : « mon conjoint, à défaut mes enfants, à défaut mes héritiers ».
La clause type accorde la priorité au conjoint, c’est-à-dire à l’époux au moment du décès. Lorsque ce dernier est toujours en vie, c’est lui qui touche la totalité de la somme. Or, cette configuration est assez peu intéressante puisque le conjoint est déjà, de toute façon, exonéré du paiement de droits de succession. Une rédaction plus nuancée peut accorder, par exemple, la moitié du capital au conjoint et l’autre moitié aux enfants, pour permettre à ces derniers de profiter une première fois de l’abattement de 152 500 € puis éventuellement une seconde fois au décès de leur second parent si ce dernier ouvre une nouvelle assurance-vie avant ses 70 ans.
Par ailleurs, il est indispensable d’ajouter à la clause la notion d’ « enfants vivants ou représentés » : dans l’hypothèse où l’un des enfants viendrait à décéder avant le souscripteur, ses propres enfants (les petits-enfants du souscripteur) ne pourraient pas sinon bénéficier de la somme, qui serait répartie entre les autres héritiers.
A défaut de désigner le bénéficiaire directement dans votre contrat d’assurance-vie, vous pouvez aussi rédiger la clause de façon à ce qu’elle renvoie simplement à une disposition de votre testament. Les avantages d’un tel procédé sont multiples : acté devant notaire, le testament offre de meilleures garanties de confidentialité et peut être modifié aussi souvent et discrètement que vous le souhaitez.
L’expertise du notaire vous apporte en outre une aide précieuse si vous avez besoin d’une clause complexe (partage du capital entre différents bénéficiaires, familles recomposées…). L’insertion de la clause bénéficiaire au testament, enfin, est la meilleure garantie pour que votre contrat ne tombe pas en déshérence après votre décès : l’assureur aura simplement à contacter le notaire désigné pour connaître l’identité du ou des bénéficiaires.
Ecrit par la rédaction de Simul-retraite.fr